Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie
3 place de la Manufacture
74 150 Rumilly
Madame, Monsieur,La campagne annuelle de déclaration obligatoire de ruches a commencé. Elle est ouverte depuis le 1er septembre et... |
DEMANDE AUTORISATION URBANISME A partir du 1er janvier 2022, conformément au Code des relations entre le public et l’administration, la saisie et le... |
CONSULTATIONS NON PROGRAMMEES DE RUMILLY Ouverture des Consultations non programmées de Rumilly . Une équipe de médecins généralistes et... |
INTERDICTION DE BRULAGE DE DECHETS A L'AIR LIBRE Le brûlage à l'air libre des déchets verts, une pratique interdite sur l'ensemble du département avec une vigilance... |
A compter du 1er novembre 2017, l’enregistrement du Pacs (Pacte civil de solidarité) est transféré à... |
Si vous souhaitez être prévenus à chaque information qui apparait sur notre site. Vous pouvez vous inscrire, ainsi vous... |
Risques encourus pour les travaux sans autorisation (clôtures, mûrets, constructions) Quelques explications Vous encourez des sanctions si vous effectuez des travaux, même de faible importance, sans autorisation ou non... |